État des 156 questions
Statuts après superposition des retests sur la campagne exhaustive initiale.
Campagne exhaustive initiale de 156 questions, complétée par un retest réel du référentiel métier et des scénarios corrigés.
Statuts après superposition des retests sur la campagne exhaustive initiale.
Q005, Q032, Q073 et Q074 répondent désormais avec les valeurs attendues.
Q051 et Q112 ont été retestées après correction du classement multi-passage et du budget multi-documents.
Q004 et Q019 répondent avec l’état courant d’Odoo ; les réponses de référence doivent être rafraîchies.
Q153 reste inaccessible tant que le document n’a pas quitté le statut REVIEW.
Résultat du retest et prochaine action concrète.
| ID | État | Résultat actuel | Action restante |
|---|---|---|---|
| Q005 | CORRIGÉ | Les cinq personnes morales et leurs logements sont restitués. | Aucune. |
| Q032 | CORRIGÉ | RENOULT Yvette, depuis le 21 novembre 2023. | Aucune. |
| Q073 / Q074 | CORRIGÉ | Cabinet Celavi Syndic et échéance au 18 mars 2025. | Aucune. |
| Q051 / Q112 | SÉCURISÉ | Les montants, indices et garanties multi-passages sont de nouveau complets. | Conserver les tests de non-régression. |
| Q004 / Q019 | À REVALIDER | Odoo renvoie maintenant 257 propriétaires, puis 7 T1 / 60 T2 / 15 T3 à Balma. | Valider le changement métier puis mettre à jour le gold set. |
| Q153 | BLOQUÉ | Le Worker refuse correctement d’exposer un document encore en REVIEW. | Faire valider le document dans le workflow, sans contourner l’autorisation. |
Réponses directes constatées après retests ciblés. « À rafraîchir » désigne une vérité de référence devenue différente de la source Odoo courante.
| Domaine | Réponses | Couverture | Références | Conformes | À rafraîchir | Bloquées |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Propriétaires / bailleurs | 10/18 | 55.6% | 5 | 4 | 1 | 0 |
| Patrimoine et logements | 9/13 | 69.2% | 5 | 4 | 1 | 0 |
| Résidents seniors (administratif) | 1/18 | 5.6% | 1 | 1 | 0 | 0 |
| Baux, contrats et facturation | 9/14 | 64.3% | 5 | 5 | 0 | 0 |
| Charges de copropriété et syndic | 9/15 | 60% | 2 | 2 | 0 | 0 |
| Assemblées générales et travaux | 10/12 | 83.3% | 3 | 3 | 0 | 0 |
| Assurances et sinistres | 4/9 | 44.4% | 1 | 1 | 0 | 0 |
| Technique, maintenance et sécurité | 8/13 | 61.5% | 1 | 1 | 0 | 0 |
| Fournisseurs, achats, comptabilité | 5/10 | 50% | 2 | 2 | 0 | 0 |
| Commercialisation et prospects | 2/7 | 28.6% | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Juridique et réglementaire | 6/9 | 66.7% | 2 | 2 | 0 | 0 |
| RH et organisation interne | 4/8 | 50% | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Documentation, procédures, pilotage | 8/10 | 80% | 2 | 1 | 0 | 1 |
Chaque fiche présente la question, la réponse, l’évaluation, les documents cités et les métriques techniques.
CLYDESDALE Fraser et Pamela
Le propriétaire du logement MVL01D0101 à Stella Montivilliers est CLYDESDALE Fraser et Pamela.
La réponse identifie exactement le propriétaire attendu du logement MVL01D0101.
Aucun document cité dans la réponse finale.
MVL01D0108 et MVL01R0212
Les logements de Stella Montivilliers appartenant à Philippe et Francine DEFRANCE sont :
- MVL01D0108
- MVL01R0212
La réponse fournit les deux logements attendus appartenant à Philippe et Francine DEFRANCE à Stella Montivilliers.
Aucun document cité dans la réponse finale.
27, place Jean Jaurès, 80130 Friville-Escarbotin ; defrance-philippe@orange.fr
Le propriétaire du logement MVL01D0108 est DEFRANCE Philippe et Francine.
- Adresse postale : 27, place Jean JAURES, 80130 FRIVILLE ESCARBOTIN, France
- E-mail : defrance-philippe@orange.fr
La réponse donne l’adresse postale et l’e-mail attendus pour le propriétaire du logement MVL01D0108.
Aucun document cité dans la réponse finale.
258 propriétaires uniques ; 2 en détiennent plus de deux : BROUCKAERT Didier (3), CATELLA REAL ESTATE AG (24)
Dans l’état courant d’Odoo, 257 propriétaires uniques détiennent un logement dans MVL01, BMA01 et CNN02. Deux en détiennent plus de deux : CATELLA REAL ESTATE AG (24) et BROUCKAERT Didier (3).
La réponse est fondée sur l’état courant d’Odoo, mais la référence figée attend encore 258 propriétaires. La vérité de test doit être rafraîchie après validation métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
5 personnes morales : CALPILES PATRMOINE, CATELLA REAL ESTATE AG, FINANCIERE JJE, MUSCARI/DEVRIEZE Carine, SARL TANYMORA
Les 5 propriétaires personnes morales sont : CALPILES PATRMOINE — BMA01A0204 ; CATELLA REAL ESTATE AG — 24 logements à CNN02 ; FINANCIERE JJE — BMA01A0306 ; MUSCARI/DEVRIEZE Carine — MVL01R0206 ; SARL TANYMORA — CNN02A0015.
Le retest restitue les cinq propriétaires attendus et rattache correctement leurs logements.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’état courant d’Odoo indique les propriétaires actuels de Stella Montivilliers (MVL01), mais ne fournit pas d’historique daté permettant de comparer la situation au 1er janvier et au 31 décembre 2025.
Il n’est donc pas possible de confirmer, à partir de la source structurée actuelle, s’il y a eu un changement de propriétaire en 2025.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’état courant des sources ne permet pas d’identifier un mandat de gestion associé à Sébastien et Delphine MARTIN pour le logement MVL01R0118, ni sa date d’échéance. Aucun document correspondant n’a été retrouvé.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve aucun mandat de gestion identifiable arrivant à échéance entre le 1er septembre 2026 et le 1er mars 2027 dans les sources disponibles.
Les résultats retrouvés concernent notamment des baux, contrats de maintenance, contrats d’énergie et un procès-verbal de copropriété, mais pas un mandat de gestion avec une échéance dans cette période.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le propriétaire associé au logement MVL01R0118 est MARTIN Sébastien et Delphine. Le taux de commission de gestion n’est pas disponible dans les sources structurées consultées.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer de façon fiable les propriétaires concernés avec les données actuellement disponibles.
Le fonds contient 2 RIB et aucune « Liasse Fiscale Société ». Toutefois, la liste complète des propriétaires n’a pas pu être récupérée, et aucun rapprochement nominatif fiable n’est donc possible à la date du 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas identifier de propriétaire ayant demandé la reprise de son bien ou donné congé avec les informations actuellement disponibles. Les résultats consultés ne contiennent pas de notification ou de document probant à ce sujet à la date du 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pour le logement MVL01R0124, le propriétaire est Gilles et Lydie GOURIOU.
L’historique d’échanges concernant les réserves de livraison n’est pas retrouvé dans le fonds consulté. Le seul document identifié est « PV_LIVRAISON_GOURIOU_R1-24.pdf », daté du 25/10/2023 : il indique une livraison « sans réserve », tout en rappelant la possibilité de notifier au vendeur, dans un délai d’un mois par LARA, les vices apparents et défauts de conformité. Aucun échange ultérieur, suivi de réserves ou procès-verbal de levée des réserves n’est identifiable à ce stade.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas identifier de propriétaire ayant un IBAN étranger avec les sources actuellement consultables.
Le seul RIB retrouvé concerne STELLA MONTIVILLIERS et comporte un IBAN commençant par FR ; il ne s’agit donc pas d’un IBAN étranger. Aucun propriétaire ni compte étranger ne peut être confirmé, et les éventuelles implications de virement ne sont donc pas établies.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer ce nombre de façon fiable pour le moment : les données de propriété nécessaires ne sont pas disponibles dans le résultat courant.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne dispose pas, dans les documents consultés, d’une preuve de souscription à une garantie loyers impayés par un propriétaire.
Les baux examinés — GALVER.pdf, LEMERCIER.pdf et LOISEL.pdf — mentionnent seulement l’obligation pour le résident de souscrire une assurance habitation couvrant les risques locatifs, ainsi qu’une éventuelle caution. Ils n’identifient pas de propriétaire ayant souscrit une GLI.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pour l’exercice 2025 :
- MVL01D0108 : 1 191 € × 12 = 14 292 €
- MVL01R0212 : 1 398 € × 12 = 16 776 €
Total reversé à Philippe et Francine DEFRANCE : 31 068 €.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pouvez-vous préciser la proposition concernée — par exemple la résidence, la nature des travaux ou sa date — afin d’identifier les propriétaires ayant voté contre ?
Le système demande une information complémentaire et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas de modèle correspondant à une résiliation de mandat de gestion dans les documents classés. Les résultats obtenus ne sont pas pertinents.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
82 logements : T1 7, T2 61, T3 14
L’état courant d’Odoo compte 82 logements à Stella Balma : 7 T1, 60 T2 et 15 T3.
Le total reste 82, mais une typologie est passée de T2 à T3 depuis la création de la référence. La valeur attendue doit être revalidée.
33.78 m²
La surface habitable du logement MVL01D0108 est de 33,78 m².
La surface indiquée pour MVL01D0108 est de 33,78 m², équivalente à 33.78 m² dans la vérité attendue.
Aucun document cité dans la réponse finale.
20 logements : MVL01D0118, MVL01D0123, MVL01D0212, MVL01D0214, MVL01D0215, MVL01D0216, MVL01D0303, MVL01D0306, MVL01D0307, MVL01D0310, MVL01D0311, MVL01R0111, MVL01R0118, MVL01R0120, MVL01R0210, MVL01R0215, MVL01R0220, MVL01RC003, MVL01RC034, MVL01RC036
Au 1er septembre 2026, Odoo indique 20 logements sans locataire à Stella Montivilliers (MVL01) :
- MVL01D0118 — T1
- MVL01D0123 — T1
- MVL01D0212 — T1
- MVL01D0214 — T1
- MVL01D0215 — T2
- MVL01D0216 — T1
- MVL01D0303 — T2
- MVL01D0306 — T1
- MVL01D0307 — T1
- MVL01D0310 — T2
- MVL01D0311 — T1
- MVL01R0111 — T2
- MVL01R0118 — T1
- MVL01R0120 — T1
- MVL01R0210 — T1
- MVL01R0215 — T1
- MVL01R0220 — T1
- MVL01RC003 — T2
- MVL01RC034 — T1
- MVL01RC036 — T1
La réponse indique 20 logements sans locataire au 1er septembre 2026 et reprend la liste complète des logements attendus, sans omission ni ajout contradictoire.
Aucun document cité dans la réponse finale.
MVL01 115/135 (85,2 %) ; BMA01 71/82 (86,6 %) ; CNN02 49/81 (60,5 %)
Au 1er septembre 2026, le taux d’occupation courant est de 78,9 % pour l’ensemble des trois résidences : 235 logements occupés sur 298.
- MVL01 : 115/135, soit 85,2 %
- BMA01 : 71/82, soit 86,6 %
- CNN02 : 49/81, soit 60,5 %
La réponse fournit les trois taux d’occupation et les ratios exacts attendus pour MVL01, BMA01 et CNN02. L’information agrégée supplémentaire est cohérente et non contradictoire.
Aucun document cité dans la réponse finale.
5 logements : CNN02A0001, CNN02D0101, CNN02D0102, CNN02D0107, CNN02D0108
Dans Odoo, 5 logements de Stella Cenon 2 (CNN02) sont renseignés avec une terrasse ou un balcon :
- CNN02A0001 — T1 — occupé
- CNN02D0101 — T1 — occupé
- CNN02D0102 — T1 — occupé
- CNN02D0107 — T1 — vacant
- CNN02D0108 — T2 — occupé
La réponse liste exactement les cinq logements attendus de CNN02 renseignés avec une terrasse ou un balcon. Les précisions supplémentaires sur le type et l’occupation ne contredisent pas la vérité attendue.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Veuillez préciser la résidence concernée (code, nom ou ville) afin d’identifier les logements classés PMR ou accessibles.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au 2 septembre 2026, les sources indiquent 135 logements, mais seulement 2 logements couverts par un DPE. Les 133 autres logements n’ont pas de DPE classé disponible ; il n’est donc pas possible d’attribuer une classe à chacun d’eux.
| Logement | Classe énergétique |
|---|---|
| D1-08 | A — 60 kWh/m².an |
| D3-04 | A — 66 kWh/m².an |
Logements classés F ou G : aucun parmi les DPE disponibles.
Documents consultés : « DPE - Résidence séniors 135 logements - MONTIVILLIERS - T1 - D1_08.pdf » et « DPE_-_Résidence_séniors_135_logements_-_MONTIVILLIERS_-_T2_-_D3_04.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve aucun document permettant d’identifier de façon fiable des logements rénovés depuis 2023 ni leur montant.
Les résultats disponibles concernent notamment des travaux communs à la résidence de Montivilliers — plans incendie, extincteurs et prise TV — mais pas la rénovation de logements individuels.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le logement MVL01R0117 correspond au lot de copropriété n° 105 dans l’état descriptif de division « EDD MONTIVILLIERS.pdf ».
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas confirmer les équipements communs de la Stella Cenon 2 (CNN02) avec les sources actuellement accessibles. La fiche de résidence détaillée n’est pas disponible pour le moment ; vous pouvez réessayer ultérieurement.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer la liste complète des logements équipés d’un compteur d’eau individuel avec les informations actuellement disponibles.
Le document consulté concernant l’appartement D2-14 de la résidence Stella Montivilliers mentionne un PDL électrique, mais ne confirme pas la présence d’un compteur d’eau individuel.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le plan du rez-de-chaussée est référencé dans « Devis Plans incendie Stella Residence Senior Montivillier.pdf », classé dans Comptabilité > Devis > 2023 > Normandie Incendie pour MVL01 – Stella Montivilliers.
Le devis mentionne au RDC : 1 plan d’intervention A1 avec cadre et 3 plans d’évacuation A3 avec cadres. Le fichier retrouvé est un devis, pas le plan lui-même.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le plan disponible ne permet pas d’identifier explicitement les logements physiquement mitoyens de MVL01D0108. Il montre le logement D1/08, sans afficher les logements contigus ni un plan général de l’étage. Source : D1_page_08.pdf.
Abstention correcte : déduire D1/07 et D1/09 à partir de numéros consécutifs constituerait une hallucination. Une lecture visuelle du plan général est nécessaire.
Yvette RENOULT, contrat débuté le 21 novembre 2023
Le logement MVL01D0108 est occupé par RENOULT Yvette depuis le 21 novembre 2023.
Le résident et la date d’entrée correspondent désormais à la source Odoo autoritaire.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
La date de fin du bail de Mme Muriel GALVER n’est pas lisible dans les extraits disponibles du document GALVER.pdf. Le bail prévoit toutefois une durée minimale d’un an avec reconduction tacite annuelle ; la date d’effet exacte n’étant pas accessible, je ne peux pas déterminer la date d’échéance sans l’inventer.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer de manière fiable quels baux arrivent à échéance dans cette période avec les sources courantes.
Les documents retrouvés sont des baux propriétaires dont les prises d’effet indiquées sont en 2023 ou 2024 ; leurs dates d’échéance ne sont pas indexées dans les résultats disponibles. Aucun bail n’est donc confirmé comme arrivant à échéance entre le 1er septembre et le 1er décembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le référentiel confirme que Maryvonne VIMBERT occupe le logement MVL01D0101, mais le contact de sa personne de confiance ou de son référent familial n’est pas disponible dans les sources consultées pour le moment.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucun résident ne peut être identifié : aucun document de nature « Accusé Réception Congé/Départ Résident » n’est actuellement accessible dans le fonds.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information demandée — le nombre d’entrées et de sorties entre le 1er septembre 2025 et le 1er septembre 2026, par résidence — n’est pas disponible pour le moment dans les sources structurées consultées. Je peux réessayer ultérieurement.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas calculer la durée moyenne de séjour avec les données actuellement disponibles : le référentiel consulté fournit les logements et leur occupation, mais pas les dates d’entrée et de sortie des résidents.
La date de référence du 2 septembre 2026 est bien prise en compte ; il faudrait toutefois disposer de l’historique des séjours pour effectuer ce calcul.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer actuellement quels résidents bénéficient de l’APL, de l’APA ou de l’aide sociale, ni les montants pris en charge : les sources disponibles ne contiennent pas ces informations de manière exploitable à la date du 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le recoupement logement par logement n’est pas disponible pour ces trois natures : elles ne sont pas rattachées à un numéro de logement dans le référentiel.
Il n’est donc pas possible d’identifier de façon fiable les dossiers résidents incomplets concernant :
- la pièce d’identité ;
- l’attestation d’assurance résident ;
- l’état des lieux.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible pour le moment. Je peux réessayer afin d’identifier les résidents concernés et les coordonnées de leur mandataire, tuteur ou curateur.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas établir cette répartition par tranche d’âge à partir des données actuellement disponibles : la source structurée consultée fournit les résidents par résidence, mais pas leur âge ni de regroupement par tranche d’âge.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer de manière fiable quels résidents n’ont pas signé le règlement intérieur mis à jour : les sources disponibles ne permettent pas de comparer les signatures au 2 septembre 2026.
La résidence compte actuellement 192 résidents présents à Montivilliers, mais aucun état exploitable des signatures n’est disponible pour établir la liste des non-signataires.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas vérifier les réclamations déposées pour le logement MVL01D0104 sur la période du 1er janvier au 1er septembre 2026 avec les informations actuellement disponibles.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible pour le moment. Je ne peux pas identifier de façon fiable les résidents inscrits à la restauration ou au ménage optionnel avec les données accessibles dans ce tour.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne retrouve aucun courrier correspondant clairement à Claudine BOISHARDY ou au logement MVL01D0104 dans les documents classés disponibles.
La source structurée confirme seulement que le logement MVL01D0104 est occupé par BOISHARDY Claudine. L’unique résultat documentaire retrouvé, « MONTIVILLIERS Commande Prise TV.pdf », est un devis daté du 23 janvier 2024 et ne concerne pas cette résidente.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible pour le moment : les sources structurées ne permettent pas d’obtenir ce comptage global. Vous pouvez préciser une résidence et je pourrai réessayer.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer de façon fiable les personnes à contacter en cas d’urgence pour les résidents de l’aile D avec les informations actuellement disponibles. Les données structurées identifient les logements de l’aile D et leurs occupants, mais ne fournissent pas les contacts d’urgence individuels.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucun document trouvé concernant des résidents ayant demandé un changement de logement en interne.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
1191 € par mois
La redevance mensuelle enregistrée dans Odoo pour le logement MVL01D0108 est de 1 191 €.
La réponse donne exactement le montant mensuel attendu pour MVL01D0108.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Bail MARTIN : 1 280 € HT / 1 408 € TTC par mois ; révision au 1er janvier selon l’IRL du 3e trimestre
Selon MARTIN.pdf :
- Loyer mensuel : 1 408 € TTC, comprenant 1 280 € HT de redevance d’hébergement et 128 € de TVA.
- Révision : révision automatique de plein droit chaque 1er janvier, sans notification préalable, en cas de variation à la hausse de la valeur du 3ᵉ trimestre de l’IRL publié par l’Insee. L’indice de référence est celui du 3ᵉ trimestre de l’année précédant la date d’effet du contrat.
Le document précise également que le montant TTC peut varier selon le taux de TVA applicable.
La réponse indique le loyer de 1 280 € HT, soit 1 408 € TTC, ainsi que la révision automatique au 1er janvier selon l’IRL du 3e trimestre. Les précisions supplémentaires sont cohérentes.
1092 €
Le dépôt de garantie enregistré dans Odoo pour Yvette RENOULT, logement MVL01D0108, est de 1 092 €.
La réponse donne exactement le dépôt de garantie attendu pour Yvette RENOULT dans le logement MVL01D0108.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas établir cette liste de manière fiable avec les informations actuellement disponibles : les sources consultées ne permettent pas d’identifier les dépôts de garantie encore à restituer ni leur ancienneté au 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Les baux consultés indiquent que la redevance inclut les services liés au logement et aux parties louées, l’entretien courant des éléments communs et l’accès Internet. Restent notamment séparés : les contrats individuels d’eau, de gaz et d’électricité, l’équipement informatique du résident et certaines réparations locatives. Sources : LEMERCIER.pdf et COUILLARD.pdf.
La question reçoit maintenant une synthèse documentée. Une validation métier reste nécessaire car aucune grille exhaustive des prestations optionnelles n’est présente dans les passages lus.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas, dans les sources disponibles, les tarifs au 1er septembre 2026 du portage de repas, de la téléassistance et du forfait ménage.
Le bail consulté précise seulement que ces services sont facturés séparément selon les tarifs en vigueur au jour de la prestation, lesquels sont affichés dans le hall de la résidence : « CHAMBRELAN.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucun document correspondant à la procédure de facturation d’un mois incomplet (entrée en cours de mois) n’a été trouvé dans le fonds.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information sur les impayés et leurs montants n’est pas disponible dans les sources structurées consultables pour le moment.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’ancienneté moyenne des impayés par résidence n’est pas disponible dans les sources structurées accessibles actuellement.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer les relances ni leurs dates avec les informations actuellement disponibles. Le référentiel confirme seulement que Claudine BOISHARDY occupe le logement MVL01D0104 ; les documents retrouvés ne permettent pas d’identifier les relances correspondantes.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas de fichier intitulé « modèle de bail » dans l’état courant des sources au 1er septembre 2026. Le document disponible qui correspond au modèle utilisé est « LOISEL.pdf », classé en Bail Résident, dans le dossier :
EXPLOITATION / RESIDENT / PRÉSENTS / LOISEL JEANINE / BAIL
Il s’agit toutefois d’un bail nominatif, établi pour Mme LOISEL Jeanine, et non d’un modèle générique. Le document est daté du 22 mai 2024 et porte sur un contrat de location meublée en résidence avec services pour seniors.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pour un départ volontaire en EHPAD, les baux consultés prévoient un préavis d’un mois, notifié par LRAR ou remise en mains propres. La redevance reste due pendant le préavis ; le logement doit être libéré, les clés remises et l’état des lieux réalisé. Sources : MALANDIN.pdf, SCHMIDT.pdf et PANCHOUT.pdf.
Le RAG ne demande plus inutilement un résident précis et répond sur le périmètre réellement consulté.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Préavis d’un mois, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre
Selon le bail résident « COUILLARD.pdf », le locataire peut résilier le contrat à son terme ou en cours d’exécution avec un préavis d’un mois.
Le départ doit être notifié :
- soit par lettre recommandée avec accusé de réception ;
- soit par lettre remise en mains propres.
À l’expiration du préavis, le locataire est déchu de plein droit de son titre d’occupation du logement.
La réponse indique correctement un préavis contractuel d’un mois et les deux modes de notification attendus : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre.
Chiffre d’affaires de décembre 2025 à Montivilliers : 181 025 €
Le chiffre d’affaires indiqué pour Stella Montivilliers en décembre 2025 est de 181 025 €, selon le fichier « 2025.12 - Reporting Montivilliers.pdf ».
La réponse donne le chiffre d’affaires attendu pour Stella Montivilliers en décembre 2025.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible pour le moment : les sources consultées indiquent seulement un budget global de 19 290 € pour l’exercice 2025, sans montant individualisé pour le logement MVL01R0117.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas établir cette répartition de manière fiable à partir des sources actuellement disponibles : aucun échéancier d’appels de fonds pour l’exercice 2026 n’a été retrouvé.
Les documents repérés concernent notamment un procès-verbal de copropriété de 2023 et un appel de cotisation d’assurance pour 2025, qui ne permettent pas de répondre à la question.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le budget prévisionnel voté pour la copropriété de la Stella Montivilliers (MVL01) est de 19 290 € :
- 2023 : 19 290 € — budget proratisé à 800 € pour 15 jours ;
- 2024 (N+1) : 19 290 € ;
- 2025 (N+2) : 19 290 €.
Les trois résolutions ont été adoptées à l’unanimité, selon le *2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf*.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas calculer cet écart avec les sources disponibles : je ne retrouve pas de document contenant à la fois le budget prévisionnel et les charges réelles de 2025.
Le document « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf » mentionne des budgets prévisionnels 2023, 2024 et 2025, mais l’extrait disponible ne fournit pas les montants ni les charges réellement constatées.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le logement MVL01R0117 correspond au lot 105 — appartement R1/17. Sa clé de charges générales est de 697 / 100 000 tantièmes. Source : EDD MONTIVILLIERS.pdf.
Le passage exact est maintenant retrouvé dans l’EDD de 282 000 caractères. La réponse doit encore être validée pour entrer dans le gold set.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au vu des baux résidents consultés — LEMERCIER.pdf, COUILLARD.pdf et CHAMBRELAN.pdf — la répartition contractuelle est la suivante au 2 septembre 2026.
### À la charge du locataire — récupérables ou facturables
- les charges de ville, de police et de voirie habituellement dues par les locataires ;
- les taxes locatives et contributions personnelles ou mobilières mentionnées au bail ;
- les consommations individuelles des parties privatives, notamment l’électricité et le téléphone ;
- l’entretien courant et les menues réparations des locaux meublés et des équipements privatifs ;
- l’entretien et les petites réparations des équipements : réfrigérateur, micro-ondes, plaques de cuisson, lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge, hotte, adoucisseur, climatisation, antenne individuelle, mobilier, glaces et miroirs ;
- le ramonage des conduits de fumée, de gaz et de ventilation ;
- la dératisation, désinsectisation ou désinfection des parties privatives ;
- les frais résultant d’un bouchage, d’une détérioration ou d’un usage non conforme imputable au locataire ;
- le coût de remplacement du linge de maison ou des appareils en cas de non-restitution, perte ou dégradation ;
- les réparations et conséquences financières aggravées par le défaut d’information rapide du propriétaire sur un dommage ;
- l’assurance habitation couvrant les risques locatifs, incendie, explosion, dégâts des eaux et recours des tiers.
### Restant à la charge du propriétaire
Les baux prévoient que les travaux ou réparations qui incombent au propriétaire restent à sa charge lorsqu’ils ne résultent pas d’une faute, d’un défaut d’entretien, d’un usage anormal, d’un vandalisme ou d’une transformation non autorisée du locataire.
En revanche, la responsabilité peut être transférée au locataire lorsque le dommage ou son aggravation résulte de son comportement ou de sa négligence. Les extraits consultés ne fournissent pas de liste détaillée des réparations propriétaire ni de montant forfaitaire de charges récupérables.
Sources : *LEMERCIER.pdf*, *COUILLARD.pdf* et *CHAMBRELAN.pdf*, tous classés comme Bail Résident.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas, dans les sources courantes, de document fiable indiquant le montant de la régularisation des charges 2025 par logement. Les résultats disponibles concernent notamment des baux résidents et un appel de cotisation d’assurance, qui ne permettent pas de calculer cette régularisation.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information sur l’évolution des postes de charges entre le 1er janvier et le 1er septembre 2026 n’est pas disponible dans les sources structurées consultées pour le moment.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le coût des charges au m² par résidence n’est pas disponible dans les sources structurées courantes. Elles ne fournissent pas de montant de charges ni d’agrégat permettant ce calcul.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
CELAVI Syndic ; secrétariat 06 42 37 72 20 / secretariat@celavisyndic.fr ; comptabilité 07 85 13 21 13 / drucilla@celavisyndic.fr et 07 85 13 21 27 / aurore@celavisyndic.fr
Le syndic désigné est le Cabinet Celavi Syndic. Secrétariat : 06 42 37 72 20 — secretariat@celavisyndic.fr. Comptabilité : 07 85 13 21 13 — drucilla@celavisyndic.fr ; 07 85 13 21 27 — aurore@celavisyndic.fr. Source : 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf.
Le nom officiel et les coordonnées correspondent à la référence ; l’artefact OCR « CELA SYNDIC » est corrigé.
18 mars 2025
Le mandat de CELAVI Syndic, d’une durée de 15 mois, arrive à échéance le 18 mars 2025. Source : 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf.
La date provient maintenant de la clause de mandat elle-même, et non d’une date budgétaire voisine.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le montant du fonds travaux (loi ALUR) constitué au 1er septembre 2026 n’est pas disponible dans les sources consultées. Le procès-verbal « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf » mentionne les budgets de copropriété, mais aucun montant de fonds travaux arrêté à cette date.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Non. Dans les sources actuellement accessibles, aucun appel de fonds exceptionnel voté entre le 1er janvier et le 1er septembre 2026 n’est identifié.
Le seul procès-verbal d’assemblée générale disponible est « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf », relatif à une assemblée tenue le 19 décembre 2023. Il mentionne uniquement les budgets prévisionnels 2023 à 2025 et ne fait pas apparaître de travaux ayant donné lieu à un appel de fonds exceptionnel sur la période demandée.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas de document fiable permettant d’identifier les lots présentant un retard de paiement de charges au 2 septembre 2026. Les résultats retrouvés concernent uniquement des devis et ne permettent pas de conclure sur les impayés par lot.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
La contestation d’un appel de charges dépend de ce qui est contesté :
- Erreur dans le montant ou la répartition : adressez une réclamation écrite au syndic, en joignant l’appel de charges et les justificatifs concernés. Le document consulté ne précise toutefois pas de délai ni de formalités particulières pour cette réclamation amiable.
- Contestation d’une décision d’assemblée générale ayant fixé ou modifié les charges : seuls les copropriétaires opposants ou défaillants peuvent saisir le tribunal judiciaire. L’action doit être introduite, à peine de déchéance, dans les deux mois suivant la notification du procès-verbal par le syndic ; cette notification doit intervenir dans le mois de l’assemblée.
- Si la contestation porte sur une modification de la répartition des charges et que l’action aboutit, le tribunal judiciaire procède à la nouvelle répartition.
Le procès-verbal indique aussi que l’exécution de certains travaux décidés par l’assemblée est suspendue jusqu’à l’expiration de ce délai de deux mois, sauf urgence. Ces éléments figurent dans « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’assemblée générale ordinaire de la copropriété Les Perles de Nacre s’est tenue le 19 décembre 2023 à 14 h 00, dans la salle située au 55, rue Jean-Jaurès, 76290 Montivilliers. Le procès-verbal indique que la séance a été levée après épuisement de l’ordre du jour, sans préciser l’heure de clôture.
D’après « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf », les résolutions ont abouti comme suit :
1. Président de séance : élection de M. Laurent Beuvin — adoptée.
2. Scrutateurs : élection de M. Franck Dial et M. Gilles Gouriou — adoptée.
3. Secrétaire de séance : désignation de CITYZEN GROUP, représenté par Mme Carole Deschamps — adoptée.
4. Syndic – Celavi Syndic : désignation pour 15 mois, du 19/12/2023 au 18/03/2025, avec une rémunération annuelle de 7 800 € HT — adoptée (73 pour, 16 contre, 2 abstentions).
5. Syndic – Square Habitat : proposition pour 24 mois et 8 000 € HT annuels — rejetée (14 pour, 75 contre, 2 abstentions).
6. Conseil syndical : élection de Bruno LegrIX, Olivier Varin et Pascal Rocher — adoptée ; chacun a obtenu 91 voix pour, sans vote contre ni abstention.
7. Assurance PNO : souscription à compter du 01/11/2024, pour 23 € par lot et par an — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
8. Budget 2023 : approbation du budget proratisé, arrêté à 800 € pour la période du 19 au 31 décembre 2023 — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
9. Budget 2024 : approbation de 19 290 €, payable par provisions semestrielles — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
10. Budget 2025 : approbation de 19 290 €, payable par provisions semestrielles — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
11. Convention exploitant–syndic : approbation de la convention et autorisation donnée au syndic de la signer — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
12. Servitude de passage au profit de la parcelle AS 347 : approbation de la modification de son assiette et de sa nature, désormais relative au rejet du trop-plein de la cuve de récupération des eaux pluviales — adoptée.
13. Pompe de relevage du bassin de rétention des eaux pluviales : approbation de la répartition des coûts de fonctionnement et d’entretien — adoptée.
14. Consultation du conseil syndical : fixation à 1 500 € TTC du seuil à partir duquel sa consultation écrite est obligatoire — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
15. Mise en concurrence : fixation à 1 500 € TTC du seuil de mise en concurrence des marchés et contrats, hors contrat de syndic, pour 15 mois — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
16. Assurance des parties communes : mandat donné au conseil syndical pour souscrire le contrat — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
17. Protection juridique : souscription auprès de Besse, option 1, pour 932 € TTC par an à compter du 01/01/2024 — adoptée (91 pour, 0 contre, 0 abstention).
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Résolution 5 — désignation de Square Habitat comme syndic : rejetée (14 voix pour, 75 contre, 2 abstentions)
Une seule résolution a été rejetée lors de l’assemblée générale du 19 décembre 2023 :
- Résolution n° 5 — Désignation du syndic : candidature du cabinet Square Habitat
- Pour : 14 copropriétaires, représentant 10 486 tantièmes
- Contre : 75 copropriétaires, représentant 54 955 tantièmes
- Abstentions : 2 copropriétaires, représentant 23 224 tantièmes
La résolution est indiquée comme rejetée à la majorité requise de l’article 25 dans le fichier « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf ».
La réponse identifie la résolution 5, concernant la désignation de Square Habitat comme syndic, et indique qu’elle a été rejetée. Les détails de vote supplémentaires sont compatibles avec la vérité attendue.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au premier vote, 18 copropriétaires présents représentaient 36 200 tantièmes sur 100 000.
Source : « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf ».
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Bruno Legrix, Olivier Varin et Pascal Rocher
Lors de l’assemblée générale du 19 décembre 2023, les membres du conseil syndical élus sont :
- Bruno LEGRIX
- Olivier VARIN
- Pascal ROCHER
Chacun a obtenu 91 voix pour, 0 contre et 0 abstention — soit 88 665 tantièmes — et a été élu à la majorité requise de l’article 25. Source : « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf ».
La réponse cite exactement les trois membres du conseil syndical attendus : Bruno Legrix, Olivier Varin et Pascal Rocher.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
À la date de référence du 2 septembre 2026, les sources disponibles ne permettent pas d’établir de façon certaine quelles décisions restent encore à exécuter.
Le procès-verbal « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf » fait apparaître les décisions opérationnelles suivantes :
- souscription d’une assurance PNO à compter du 01/11/2024, pour 3 105 € par an ;
- signature de la convention entre l’exploitant et le syndic, donnant notamment à Stella Montivilliers la souscription des contrats d’entretien, de maintenance, de contrôle réglementaire et d’énergie ;
- modification de l’assiette et de la nature de la servitude d’évacuation des eaux pluviales au profit de la parcelle voisine AS 347 ;
- répartition des coûts de fonctionnement et d’entretien de la pompe de relevage ;
- souscription d’une assurance des parties communes ;
- souscription d’une protection juridique auprès de Besse à compter du 01/01/2024, pour 932 € TTC par an ;
- application, pendant 15 mois, d’un seuil de 1 500 € TTC pour la consultation du conseil syndical et la mise en concurrence.
Les documents retrouvés montrent notamment un contrat de maintenance KONE et une assurance d’exploitation, mais ils ne suffisent pas à confirmer l’exécution de chacune de ces résolutions.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucune AG postérieure au 1er septembre 2026 n’est identifiée dans l’état courant des sources.
Le fonds contient 1 seul procès-verbal d’AG, correspondant à une réunion tenue le 19 décembre 2023 : « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas de travaux de ravalement votés dans les documents disponibles à la date de référence du 2 septembre 2026.
Le « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf », procès-verbal de l’AG du 19 décembre 2023 pour Stella Montivilliers, ne mentionne pas de résolution de ravalement, ni de montant ou de planning correspondant. Il indique seulement un seuil de mise en concurrence des marchés de travaux fixé à 1 500 € TTC, sans vote d’un ravalement précis.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve aucun document classé correspondant à la réfection de la toiture ; je ne peux donc pas identifier les devis reçus ni confirmer l’offre retenue à la date du 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au 2 septembre 2026, aucun état d’avancement d’un plan pluriannuel de travaux (PPT) n’est documenté dans les sources disponibles.
Le seul élément retrouvé concerne la copropriété Les Perles de Nacre à Montivilliers : le procès-verbal d’AG du 19 décembre 2023 approuve uniquement les budgets prévisionnels 2024 et 2025, sans mention d’un PPT, d’un diagnostic ou d’un calendrier de travaux. Aucun chantier lié à un PPT ne peut donc être déclaré engagé, réalisé ou achevé sur la base des documents classés.
Source consultée : « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Les réserves lisibles du logement R1-24 sont : en salle de bains, reprendre un choc sur la porte ; à l’intérieur, nettoyer le sol. Une troisième ligne extérieure est illisible dans l’OCR et doit être vérifiée sur l’original. PDL : 50015419366374. Source : PV LIVRAISON GOURIOU R1-24.pdf.
Le bon procès-verbal est désormais retrouvé. Le rapport ne transforme plus le fragment OCR illisible en réserve supposée.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le fichier exact « 09.207 Toitures 1_100.pdf » n’est pas disponible dans le fonds correspondant. Je ne peux donc pas confirmer les garanties indiquées.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf
Le procès-verbal se trouve dans le document « 2023 PV PERLES DE NACRE signé.pdf », classé dans :
PATRIMOINE → COPROPRIÉTÉ → PROCÈS-VERBAL ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE COPROPRIÉTÉ → 2023
Il concerne l’AG du 19 décembre 2023 de la copropriété Les Perles de Nacre, à Montivilliers.
La réponse fournit le nom exact du fichier attendu et identifie correctement l’assemblée générale du 19 décembre 2023 de la copropriété Les Perles de Nacre. Le classement indiqué est une précision supplémentaire non contradictoire.
AXA France ; contrat Multirisque Entreprise n° 21689188804 ; période du 01/01/2025 au 31/12/2025
Pour Stella Montivilliers, sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2025 :
- Assureur : AXA France
- Numéro de police/contrat : 21689188804
Source : « STELLA RESIDENCE_MONTIVILLIERS_ APPEL DE COTISATION 2025 01(1).PDF ».
La réponse donne l’assureur AXA France, le numéro de contrat 21689188804 et la période du 1er janvier au 31 décembre 2025, conformément à la vérité attendue.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le document disponible est un avis d’échéance du contrat AXA « Multirisque Entreprise » n° 21689188804, pour le bien situé 55 rue Jean Jaurès, 76290 Montivilliers, valable du 1er janvier au 31 décembre 2025.
Il mentionne explicitement les couvertures ou services suivants :
- Catastrophes naturelles : dommages matériels directs causés notamment par les inondations, tremblements de terre et mouvements de terrain dus à la sécheresse, sous réserve d’un arrêté ministériel de reconnaissance ;
- Pertes d’exploitation, évoquées dans la procédure de déclaration des catastrophes naturelles, sans détail de garantie dans l’avis ;
- Incendie et vol, avec chartes de prévention et conseils d’experts ;
- Garantie verte, participation au financement de travaux d’amélioration de la performance écologique des locaux ;
- Service « Crise majeure », incluant conseils en communication de crise, plateforme téléphonique dédiée et informations juridiques ;
- Service « Albatros », accompagnement en cas d’accident, avec notamment aide-ménagère, soutien scolaire et appui de spécialistes.
L’avis précise que le détail complet des garanties figure dans les conditions générales et particulières, qui ne sont pas présentes dans le document consulté. La garantie « Catastrophes naturelles » est incluse pour 54,88 € TTC. Source : « STELLA RESIDENCE_MONTIVILLIERS_ APPEL DE COTISATION 2025 01(1).PDF ».
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer de manière fiable les sinistres déclarés sur cette période avec les informations actuellement disponibles. Les résultats accessibles ne permettent pas d’isoler les déclarations par date et par nature ; je préfère donc ne pas fournir de décompte incertain.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au 2 septembre 2026, l’état du dossier de dégât des eaux associé au logement MVL01D0109 n’est pas disponible dans les sources consultées.
Le logement est actuellement occupé par CHOUMIL Marie-Hélène, mais aucun document identifiable ne permet d’établir l’avancement ou le statut du sinistre.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le montant exact de la franchise « dégâts des eaux » n’est pas disponible dans les documents consultés : le document CG_GA5M70F.pdf renvoie aux dispositions particulières du contrat, sans en préciser le montant.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer actuellement quels résidents n’ont pas fourni d’attestation d’assurance habitation à jour : le fonds ne permet pas de rattacher ces attestations aux logements, et les sources structurées nécessaires ne sont pas disponibles pour ce recoupement.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
La procédure trouvée est la suivante :
- Déclarer le sinistre par écrit dans les plus brefs délais.
- Joindre les copies des pièces du dossier, notamment les éléments de preuve nécessaires pour établir la réalité du préjudice.
- La déclaration peut être adressée :
- à l’intermédiaire indiqué dans les conditions particulières ;
- à L’ÉQUITÉ – Protection Juridique, 75433 Paris Cedex 09 ;
- par courriel à EQUITE-PJDeclarations@generali.fr.
Le document ne fixe pas de nombre précis de jours pour un sinistre ordinaire : il exige une déclaration dans les plus brefs délais. En revanche, pour un sinistre relevant de la garantie Catastrophes naturelles, le délai maximal indiqué est de 30 jours à compter de la publication de l’arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au Journal officiel.
Sources : CG_GA5M70F.pdf et STELLA RESIDENCE_MONTIVILLIERS_ APPEL DE COTISATION 2025 01(1).PDF.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve aucun document permettant de calculer le total des indemnisations perçues entre le 1er janvier et le 1er septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le document ne mentionne pas d’expert nominatif pour le sinistre du logement MVL01D0109. Il indique le contact sinistre AXA : 08 00 73 99 37.
Le document mentionne également l’agent général EIRL Yoel Amiel, au 01 40 09 12 13 et à l’adresse agence.amiel@axa.fr — *STELLA RESIDENCE_MONTIVILLIERS_ APPEL DE COTISATION 2025 01(1).PDF*.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
À la date de référence du 2 septembre 2026, le fonds ne contient pas de calendrier indiquant une intervention précisément planifiée en septembre 2026 à Stella Montivilliers.
Le contrat KONE prévoit toutefois des visites de maintenance préventive deux fois par an pour :
- le portail ;
- la porte piétonne.
Les dates de ces visites ne sont pas précisées dans le document « 42320168 - STELLA MANAGEMENT - RSS LES PERLES DE NACRE 76 MONTIVILLIERS PORTES.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
À la date du 2 septembre 2026, les sources disponibles ne permettent pas de confirmer avec certitude quels contrats sont effectivement en cours :
- Chaudière : un contrat de maintenance P2 est classé : « Contrat P2 Residence les perles de nacre.pdf », daté du 01/11/2023, avec Hervé Thermique.
- Ascenseur : aucun contrat d’ascenseur clairement identifié. Le document KONE concerne des portes, et non explicitement un ascenseur : « 42320168 - STELLA MANAGEMENT - RSS LES PERLES DE NACRE 76 MONTIVILLIERS PORTES.pdf ».
- VMC : aucun contrat clairement identifié.
- Extincteurs : aucun contrat classé ; seuls des devis de Normandie Incendie apparaissent, notamment « Devis extincteurs Stella Residence Senior Montivillier.pdf » et « Devis verification perle de Nacre.pdf ».
Conclusion : seul l’entretien de la chaudière est documenté par un contrat, mais son caractère encore actif au 2 septembre 2026 n’est pas confirmé par les éléments disponibles.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible dans les sources courantes : aucun document de nature « Contrôle Réglementaire » concernant l’ascenseur de Stella Montivilliers n’est accessible. Je peux réessayer ultérieurement.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au 2 septembre 2026, je ne trouve pas de date attestant une vérification effectivement réalisée :
- Vérification électrique : aucune date disponible dans les sources consultées.
- Contrôle incendie : aucune date d’intervention ou de contrôle confirmé. Le document retrouvé, « Devis verification perle de Nacre.pdf », est daté du 25 septembre 2023 ; il propose des vérifications d’extincteurs, de désenfumage, de BAES/BAEH et d’alarme incendie, mais ne prouve pas leur réalisation.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je n’ai identifié aucun contrôle réglementaire en retard au 2 septembre 2026 dans les sources disponibles.
La recherche n’a toutefois pas retrouvé de document classé sous la nature « Contrôle Réglementaire » permettant de confirmer exhaustivement ce résultat. Le document trouvé, « AQC - ÉVACUATIONS.pdf », est une attestation d’essais de fonctionnement de fin de chantier et ne comporte pas d’échéance de contrôle réglementaire.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne retrouve pas de rapport de légionelles identifiable dans le fonds avec les éléments disponibles. Les résultats de recherche ne permettent donc pas de déterminer la date du dernier rapport ni leur conformité.
Pouvez-vous préciser la résidence concernée ou fournir un nom de fichier, une date ou une période ?
Le système demande une information complémentaire et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas identifier de ticket ouvert depuis plus de 15 jours avec les sources disponibles au 2 septembre 2026. Les documents retrouvés sont des rapports d’intervention clôturés ou sans statut de ticket ouvert suffisamment explicite, notamment 74691821.pdf et 74528802.pdf.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pour calculer le délai moyen, souhaitez-vous que j’analyse les 3 rapports d’intervention technique disponibles pour Stella Montivilliers ?
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible pour le moment : les sources consultées ne permettent pas d’identifier le prestataire plomberie ni son numéro d’astreinte à Stella Montivilliers au 2 septembre 2026. Vous pouvez réessayer ultérieurement.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au 2 septembre 2026, pour la résidence Stella Montivilliers – Les Perles de Nacre, les montants annuels identifiables sont :
- Hervé Thermique : 6 173,60 € HT, soit 7 408,32 € TTC ;
- Option maintenance des tableaux électriques : 3 126,50 € HT, soit 3 751,80 € TTC ;
- Portalp : 660,00 € HT, soit 792,00 € TTC.
Total annuel documenté : 9 960,10 € HT, soit 11 952,12 € TTC, hors éventuelles interventions supplémentaires et hors montant du contrat KONE, qui n’est pas lisible dans le document disponible.
Sources : « Contrat P2 Residence les perles de nacre.pdf », « CONTRAT SITE MONTIVILLIERS.pdf » et « 42320168 - STELLA MANAGEMENT - RSS LES PERLES DE NACRE 76 MONTIVILLIERS PORTES.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas de consigne dédiée à une personne bloquée dans un ascenseur. Les résultats disponibles sont seulement des rapports d’intervention KONE, notamment 74528802.pdf et 74691821.pdf, relatifs à des pannes de porte à la résidence Stella Les Perles de Nacre.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucun document classé ne permet d’identifier le plan de prévention canicule et grand froid applicable à Stella Montivilliers au 1er septembre 2026. Les résultats disponibles concernent notamment des plans d’évacuation incendie, mais pas un plan canicule/grand froid.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Portalp : garantie 2 ans avec extension de 3 ans pour la carte et le moteur ; Digimium : 6 mois, réduite à 3 mois en usage continu
Portalp : garantie de 2 ans, avec 3 années supplémentaires pour la carte et le moteur, soit 5 ans au total. Digimium : matériel neuf garanti 6 mois, durée réduite à 3 mois lorsque le matériel est utilisé jour et nuit. Sources : CONTRAT SITE MONTIVILLIERS.pdf et Commande DIGIMIUM a repasser sur MONTIVLLIERS.pdf.
Le retest multi-documents couvre de nouveau les quatre durées attendues après lecture des deux contrats.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas, dans les sources consultées, de prestataire référencé spécifiquement pour le nettoyage, ni de tarif associé au 2 septembre 2026.
Les résultats retrouvés concernent notamment la téléphonie, les fontaines à eau et la maintenance technique, mais pas une prestation de nettoyage.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
La demande recouvre plusieurs types de contrats fournisseurs. Lequel faut-il vérifier pour les échéances entre le 2 septembre 2026 et le 2 mars 2027 ?
- Contrats de fourniture d’énergie : 16 documents
- Contrats fibre / Internet : 2 documents
- Contrats de maintenance : 3 documents
- Contrats de prestation de services : 4 documents
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
17 840 € (9 005 € + 2 565 € + 6 270 €)
Les trois justificatifs attribuent à Evoliz :
- 28/05/2025 : 9 005,00 €
- 03/09/2025 : 2 565,00 €
- 15/12/2025 : 6 270,00 €
Total : 17 840,00 €.
Sources : « MVL01 CIC 20250528 EVOLIZ - 9 005,00 €.pdf », « MVL01 CIC 20250903 EVOLIZ - 2 565,00 €.pdf » et « MVL01 CIC 20251215 Odoo + Evoliz - 6 270,00 €.pdf ».
La réponse reprend les trois montants attendus et calcule correctement le total de 17 840,00 € attribué à Evoliz.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas identifier de factures en attente de validation à partir des résultats disponibles : aucun document de nature Facture ne ressort avec ce statut au 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucune facture fournisseur impayée depuis plus de 60 jours n’a été retrouvée au 2 septembre 2026. La recherche n’a identifié aucun document de nature Facture correspondant.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible pour le moment : les sources consultées contiennent uniquement des budgets prévisionnels ou des contrats, pas les dépenses effectivement facturées par résidence sur les trois dernières années.
Le seul montant exploitable retrouvé concerne Stella Montivilliers : 492,53 € HTVA/an de budget énergie prévisionnel, à compter du 20 septembre 2024, dans « R1-14.pdf ». Il ne permet pas de calculer une évolution réelle sur trois ans.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas dans les documents classés de procédure précisant le seuil de validation d’un engagement de dépense ni le signataire compétent. Les résultats disponibles concernent uniquement des commandes, contrats et devis individuels, notamment « Commande suite GRENKE Annul matériel (1).pdf » et « Devis 251_12_23 05 12 2023 LES PERLES DE NACRE.pdf ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne retrouve pas de document correspondant clairement à la procédure d’achat ni au formulaire de demande de devis. Les résultats disponibles sont uniquement des devis fournisseurs, notamment dans les dossiers COMPTABILITÉ / DEVIS.
Pouvez-vous préciser le nom du fichier, la résidence ou le service concerné ?
Le système demande une information complémentaire et ne fournit pas de réponse métier.
Résultat d’exploitation de décembre 2025 à Montivilliers : -6 407 €
Le résultat d’exploitation de Stella Montivilliers en décembre 2025 est de (6 407) €, soit -3,5 % du chiffre d’affaires, selon « 2025.12 - Reporting Montivilliers.pdf ».
La réponse indique exactement le résultat d’exploitation attendu, soit -6 407 €, avec une notation équivalente entre parenthèses. La précision sur le pourcentage du chiffre d’affaires ne contredit pas la réponse.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le rapprochement n’est pas disponible explicitement dans les sources consultées : aucun tableau ne distingue les charges appelées des charges effectivement décaissées.
Les reportings disponibles présentent seulement les charges comptabilisées :
- Octobre 2025 : charges externes 49 932 €, masse salariale 46 085 €, loyers et management fees 84 063 €, soit un résultat net mensuel de 3 287 € — *Dashboard-STELLA MONTIVILLIERS-Octobre 2025 (1).pdf*.
- Cumul au 31 décembre 2025 : charges externes 584 513 €, masse salariale 457 083 €, loyers et management fees 985 568 €, avec un résultat net cumulé de –257 502 € — *2025.12 - Reporting Montivilliers.pdf*.
Ces montants ne permettent donc pas de calculer un écart fiable entre appels et décaissements à la date de référence du 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information sur les demandes de logement en liste d’attente par résidence n’est pas disponible dans les sources structurées consultables pour le moment.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le délai moyen n’est pas calculable avec les sources disponibles au 2 septembre 2026 : la fiche de visite retrouvée, « FICHE DE RDV CLIENT (1) (2).pdf », est un modèle sans dates renseignées, et les baux retrouvés sont des baux propriétaires, sans lien exploitable avec une date de visite.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas identifier ces prospects avec les sources disponibles : « FICHE DE RDV CLIENT (1) (2).pdf » est un formulaire vierge, sans noms ni dates de septembre 2026, et ne contient donc aucun statut de non-suite vérifiable.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible pour le moment : l’état courant des sources structurées ne fournit pas le nombre de demandes nécessaires pour calculer ce taux. Vous pouvez réessayer ultérieurement.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas établir de façon fiable les tarifs commerciaux au 1er septembre 2026 ni identifier les remises consenties avec les données actuellement disponibles.
La source structurée consultée fournit les typologies et l’occupation des logements, mais pas les montants de redevance dans le résultat exploitable. Aucun élément vérifiable ne permet donc de confirmer les tarifs ou les éventuelles remises.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Les sources structurées courantes ne contiennent pas de donnée permettant de classer les apporteurs d’affaires ou partenaires selon le nombre de dossiers adressés. Je ne peux donc pas déterminer lesquels en adressent le plus à la date du 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Le dossier contractuel comprend notamment les informations d’identité, le bail et ses conditions particulières, l’acte de caution éventuel, l’inventaire, l’état des lieux, les réparations locatives, la vétusté, la charte Internet, le règlement de fonctionnement et les tarifs des services. Sources : MALANDIN.pdf et SCHMIDT.pdf.
Le RAG fournit maintenant une synthèse exploitable et distingue les pièces prouvées des justificatifs administratifs non listés dans les passages.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au vu du document classé, une résidence services seniors non médicalisée relève de plusieurs régimes juridiques, selon son organisation :
- Copropriété : loi du 10 juillet 1965 et décret d’application du 17 mars 1967. Le syndicat des copropriétaires, représenté par le syndic, demeure responsable de la gestion, de l’administration et de la conservation des parties communes. Le règlement de copropriété régit le fonctionnement de l’immeuble.
- Exploitation : le gestionnaire unique assure la gestion para-hôtelière et peut exploiter les logements au titre de baux commerciaux, soumis aux dispositions du Code de commerce.
- Contrats et maintenance : l’organisation doit prévoir l’entretien des équipements et les contrôles réglementaires, notamment électriques, ainsi que les contrats d’énergie, d’assurance et de maintenance.
- Charges locatives : pour les lots privatifs à usage d’habitation, les charges récupérables renvoient au décret n° 87-713 du 26 août 1987 et son annexe, avec référence à l’article L. 145-40-2, alinéa 1, du Code de commerce pour les baux commerciaux.
Le document précise donc qu’il ne s’agit pas d’un régime unique : la copropriété, l’exploitation commerciale et les relations contractuelles avec les propriétaires et prestataires obéissent à des règles distinctes. Il s’agit d’une synthèse documentaire au 2 septembre 2026, et non d’un avis juridique. Source : CONVENTION PERLES DE NACRE Signée.pdf.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au 2 septembre 2026, les documents classés ne mentionnent pas directement la loi ELAN. Ils décrivent toutefois une organisation conforme aux principaux enjeux qu’elle a renforcés pour les résidences services seniors :
- Clarifier les responsabilités : le syndicat des copropriétaires, représenté par le syndic, reste responsable de la gestion, de l’administration et de la conservation des parties communes. La convention ne l’exonère pas de son obligation de délivrance.
- Formaliser la délégation à l’exploitant : l’exploitant peut prendre en charge, après approbation de l’assemblée générale, les contrats d’entretien, de maintenance, de contrôles réglementaires et d’énergie.
- Assurer l’entretien et la maintenance : sont notamment visés l’ascenseur, les portails, les portes automatiques, la sécurité incendie, le chauffage, la VMC, l’eau chaude, la climatisation et les espaces verts. L’exploitant en assume la responsabilité et règle directement les prestataires.
- Maintenir l’assurance de la copropriété : le syndicat doit conserver son contrat d’assurance. En cas de sinistre concernant les parties ou équipements communs, l’exploitant doit prévenir immédiatement le syndic, qui doit informer le syndicat et effectuer la déclaration auprès de l’assureur.
- Répartir et justifier les charges : les charges supportées par l’exploitant renvoient au décret n° 87-713 du 26 août 1987 et à son annexe ; la convention les rattache également à l’article L. 145-40-2 du Code de commerce.
- Prévoir la continuité en cas de fin d’exploitation : la convention organise le transfert éventuel des contrats, le paiement des factures antérieures et l’information suffisamment anticipée du syndicat afin qu’il puisse reprendre les contrats nécessaires.
- Respecter les règles de notification contractuelle : un manquement grave peut entraîner une résiliation après mise en demeure restée infructueuse pendant deux mois ; l’exploitant dispose aussi d’une faculté de résiliation avec un préavis de deux mois par lettre recommandée avec accusé de réception.
Ces obligations sont documentées dans « CONVENTION SYNDIC - EXPLOITANT MONTIVILLIERS.docx ». Ce document ne permet pas, à lui seul, d’établir une liste exhaustive des obligations légales ELAN applicables à toutes les résidences ; il formalise surtout la répartition entre copropriété, syndic et exploitant.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pour la résidence de Montivilliers, les obligations d’affichage documentées concernent principalement la sécurité incendie :
- À proximité du téléphone urbain, s’il existe, et près de l’entrée du bâtiment : afficher des consignes précises indiquant les numéros 18 (sapeurs-pompiers), 17 (police/gendarmerie), 15 (SAMU) et 112 (depuis un mobile), ainsi que les mesures immédiates à prendre en cas de sinistre ou d’accident.
- Dans les parties communes : mettre en place une signalisation durable des installations d’extinction.
- Plans de sécurité : le devis prévoit un plan d’intervention au rez-de-chaussée et des plans d’évacuation encadrés aux différents niveaux : rez-de-chaussée, 1er, 2e, R-1 et R-2. Le devis ne permet toutefois pas de confirmer leur installation effective.
- Les moyens de lutte contre l’incendie doivent par ailleurs être vérifiés périodiquement et maintenus en état.
Sources : « ATTENDU PC_POMPIERS SDIS.pdf » et « Devis Plans incendie Stella Residence Senior Montivillier.pdf ». Le règlement de copropriété consulté ne fait pas apparaître d’obligation générale d’affichage distincte.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucun document de contentieux prud’homal n’est accessible dans le fonds. Je ne peux donc pas identifier de contentieux en cours ni leur stade à la date du 2 septembre 2026.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne peux pas déterminer quel avocat suit ce dossier à partir des informations actuellement disponibles. Les documents retrouvés ne permettent pas d’identifier un contentieux associé au logement MVL01R0117.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Constater et documenter les troubles ; appliquer la clause résolutoire après constat judiciaire ; demander la libération des lieux puis, si nécessaire, l’expulsion en référé
Selon les deux baux, les troubles de voisinage répétés constituent un manquement à l’obligation d’user paisiblement des lieux. La clause résolutoire ne peut toutefois être mise en œuvre que si ces troubles sont constatés par une décision de justice passée en force de chose jugée.
La résiliation est alors prévue immédiatement et de plein droit, sans qu’il soit nécessaire de la faire ordonner en justice. Le locataire doit libérer immédiatement les lieux ; à défaut, son expulsion peut intervenir sur simple ordonnance de référé. Aucun délai ni mode de notification spécifique supplémentaire n’est indiqué pour ce cas dans les extraits.
Sources : GALVER.pdf et MICHAUD.pdf.
La réponse reprend la procédure attendue : constat judiciaire des troubles, mise en œuvre de la clause résolutoire, libération immédiate des lieux et expulsion possible en référé. La mention de la décision passée en force de chose jugée est cohérente avec le constat judiciaire requis.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne retrouve pas de document clairement identifié comme une politique de conservation des données personnelles. Pouvez-vous préciser s’il s’agit d’une notice de confidentialité, d’un contrat, ou d’un document interne (et éventuellement son nom ou sa date) ?
Le système demande une information complémentaire et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas, dans le fonds actuellement consulté, de document correspondant clairement :
- au registre des traitements RGPD ;
- à la procédure en cas de violation de données.
Les recherches effectuées n’ont renvoyé aucun résultat pertinent. Leur emplacement n’est donc pas disponible pour le moment.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
REGLEMENT COPROPRIETE 2 Montivilliers.pdf
Le règlement de copropriété applicable à Stella Montivilliers est le document :
« REGLEMENT COPROPRIETE 2 Montivilliers.pdf »
Il s’agit du Règlement de Copropriété (RCP) rattaché à l’entité Stella Montivilliers. Il prévoit notamment que l’immeuble est destiné à un usage de résidence avec services pour personnes âgées et que les services de la résidence sont gérés par Stella Management.
La réponse identifie exactement le document attendu comme règlement de copropriété applicable à Stella Montivilliers. Les précisions supplémentaires sur son contenu ne sont pas contradictoires.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’organigramme de Stella Montivilliers au 1er septembre 2026 n’est pas disponible dans les sources consultées. Les documents retrouvés concernent notamment la situation comptable, l’assurance, des devis et des baux, mais aucun organigramme.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
L’information n’est pas disponible dans les sources courantes pour le 1er septembre 2026. Les documents retrouvés ne mentionnent pas de référent administratif nominatif.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas de planning d’astreinte correspondant au week-end des 5 et 6 septembre 2026 pour Stella Montivilliers dans les documents classés. Les résultats disponibles sont sans rapport avec cette demande.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pour identifier la bonne procédure, précisez-vous le nom du document, la résidence concernée ou une date/période ? Les résultats actuels ne permettent pas d’identifier de façon fiable une procédure de remplacement du gestionnaire de site.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Aucun document correspondant à une note de service sur les horaires d’ouverture de l’accueil n’a été trouvé.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas, dans l’état courant des sources, de documents permettant d’identifier les formations obligatoires de l’équipe de Stella Montivilliers ni leur date de validité au 1er septembre 2026.
Les résultats disponibles concernent principalement la comptabilité, l’assurance, la téléphonie et des baux, notamment « Dashboard-STELLA MONTIVILLIERS-Octobre 2025 (1).pdf » et « STELLA RESIDENCE_MONTIVILLIERS_ APPEL DE COTISATION 2025 01(1).PDF ».
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Pour retrouver la bonne procédure, pouvez-vous préciser s’il s’agit :
- des congés d’un salarié ;
- des congés d’un résident ;
- ou d’un document précis (nom de personne, résidence, nom de fichier ou période) ?
Aucun document accessible ne correspond actuellement aux catégories générales consultées.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je n’ai pas trouvé de document intitulé « trombinoscope » ni d’annuaire interne dans le fonds classé.
La recherche renvoie seulement des coordonnées de prestataires dans :
- Contrat de Transfert de Propriété STELLA MANAGEMENT.pdf — coordonnées de Digimium ;
- 42320168 - STELLA MANAGEMENT - RSS LES PERLES DE NACRE 76 MONTIVILLIERS PORTES.pdf — interlocutrice KONE ;
- CONVENTION PERLES DE NACRE Signée.pdf — coordonnées des parties.
Ces documents ne correspondent pas à un trombinoscope ni aux coordonnées internes de Stella Management.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je n’ai pas retrouvé de document correspondant clairement à une procédure d’état des lieux d’entrée. Le seul résultat approchant est « PV LIVRAISON SAUTREUIL R1-26.pdf », mais il s’agit d’un procès-verbal de livraison, pas de cette procédure.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je ne trouve pas de modèles de courriers types résidents dans le fonds classé. Le seul résultat approchant est « ATTENDU PC_POMPIERS SDIS.pdf », une notice de sécurité, qui ne correspond pas à votre demande.
Une réponse a été produite alors que la source autoritaire n’était pas identifiée dans le référentiel de test. Une vérification documentaire est requise.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Je n’ai trouvé aucun document du fonds définissant une politique d’archivage ou des durées de conservation au 2 septembre 2026. Les résultats disponibles — notamment « Contrat de Transfert de Propriété STELLA MANAGEMENT.pdf », « 42320168 - STELLA MANAGEMENT - RSS LES PERLES DE NACRE 76 MONTIVILLIERS PORTES.pdf » et « Bail Stella Montivilliers - Madame Birac - 010324.pdf » — sont des pièces contractuelles, pas un référentiel de conservation.
La liste des documents à archiver et leurs durées n’est donc pas disponible dans les sources consultées.
Le système s’abstient et ne fournit pas de réponse métier.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Les sources disponibles ne contiennent pas de procédure formalisée unique décrivant toute l’entrée d’un nouveau résident. Elles permettent toutefois de reconstituer le parcours suivant :
1. Prendre contact et qualifier le projet : organiser les rendez-vous de visite, recueillir l’identité du prospect et son délai d’entrée envisagé.
2. Constituer le dossier du candidat : réunir les justificatifs d’identité, de ressources, les coordonnées, les éventuelles informations relatives à la caution et les documents de prélèvement.
3. Déterminer le logement et les conditions financières : logement attribué, date de prise d’effet, redevance mensuelle et dépôt de garantie.
4. Établir et faire signer le bail résident : le contrat est conclu en principe pour au moins un an ; sa date de prise d’effet figure dans les conditions particulières.
5. Encaisser le dépôt de garantie : son montant est prévu au contrat et il est distinct de la redevance mensuelle.
6. Mettre en place le paiement : la redevance est payable d’avance, en totalité, le premier jour de chaque mois ; le prélèvement automatique est privilégié.
7. Exiger l’assurance habitation : le résident doit remettre une attestation nominative couvrant notamment l’incendie, l’explosion, les dégâts des eaux, le recours des tiers et les risques locatifs au moment de la remise des clés, puis à chaque anniversaire du contrat.
8. Réaliser l’état des lieux d’entrée : vérifier et consigner l’état du logement et de ses équipements avant ou lors de l’installation.
9. Remettre les clés et permettre l’installation : cette remise intervient avec l’attestation d’assurance et après accomplissement des formalités contractuelles.
10. Informer le résident de ses obligations : usage paisible des lieux, réparations locatives, signalement immédiat des dommages, paiement des consommations individuelles, respect du règlement de copropriété et des règles de la résidence.
11. Actualiser le suivi administratif : classer les pièces du dossier et enregistrer le résident, le logement, l’occupation et les modalités de paiement dans le référentiel de gestion.
Le bail précise également qu’une absence d’assurance peut entraîner une résiliation après un commandement resté infructueux pendant 30 jours, tandis que le défaut de paiement ou de versement du dépôt de garantie peut entraîner une résiliation après 60 jours suivant un commandement resté infructueux.
Source consultée : COUILLARD.pdf — *Bail Résident*. La fiche de rendez-vous retrouvée dans l’index n’a pas pu être consultée comme document exact ; les étapes commerciales détaillées restent donc à confirmer.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Préavis, état des lieux de sortie, réparations éventuelles, remise des clés, solde locatif et restitution du dépôt sous un ou deux mois selon les retenues
Selon « GALVER.pdf », la procédure de sortie est la suivante :
1. Congé du résident : le locataire peut résilier le bail à son terme ou en cours d’exécution avec un préavis d’un mois, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en mains propres. À l’issue du préavis, il perd tout titre d’occupation du logement.
2. État des lieux : un état des lieux contradictoire est établi lors de la restitution des clés. Les dégradations imputables au locataire constatées à cette occasion sont mises à sa charge. Le coefficient de vétusté s’applique à l’usage normal, mais pas aux dégradations ni à l’usage anormal.
3. Libération du logement et remise des clés : à la fin du bail, le logement doit être complètement libéré et les clés remises au loueur. Les réparations locatives doivent avoir été effectuées.
4. Solde : les contrats de gaz, d’électricité et d’eau doivent être résiliés, avec justification de la quittance de taxe d’habitation. Un solde locatif est établi pour les sommes éventuellement dues au loueur. Le locataire ne peut pas imputer le dernier montant mensuel et les accessoires restant dus sur le dépôt de garantie.
5. Restitution du dépôt de garantie : sous réserve de la remise des clés, le dépôt, non productif d’intérêts, est restitué dans un délai de 1 mois si l’état des lieux de sortie est conforme à celui d’entrée, ou de 2 mois dans le cas contraire. Les sommes éventuellement dues peuvent être prises en compte dans le solde locatif.
La réponse couvre la procédure complète de sortie : préavis et modalités de congé, état des lieux, réparations, libération et remise des clés, solde locatif, puis restitution du dépôt sous un ou deux mois selon la conformité de l’état des lieux.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Les indicateurs de pilotage mensuels publiés sont notamment :
- chiffre d’affaires ;
- frais généraux ;
- charges de personnel ;
- EBE ;
- répartition du chiffre d’affaires : hébergement, hôtellerie, restauration, services, pack Sérénité ;
- taux d’occupation global et seniors ;
- captage Sérénité, restauration et confort ;
- chambres disponibles à la vente ;
- point mort ;
- loyer théorique mensuel ;
- créances clients ;
- PMV par résident ;
- masse salariale rapportée au chiffre d’affaires.
Ils sont publiés dans le Dashboard / reporting mensuel de la résidence, exporté automatiquement depuis Fulll, puis classé dans la base documentaire, rubrique Comptabilité → Situation comptable résidence mensuelle.
Le fonds courant contient 2 reportings mensuels pour Stella Montivilliers, dont « Dashboard-STELLA MONTIVILLIERS-Octobre 2025 (1).pdf » et « 2025.12 - Reporting Montivilliers.pdf ». Le document d’octobre précise que les données dépendent des éléments transmis au cabinet à la date d’édition.
Une réponse a été produite à partir d’une source identifiée. L’absence de réponse de référence empêche de confirmer son exactitude automatiquement.
Réunion du 28 janvier 2026 : entrées prévues, aucune sortie, audit annoncé au 3 mars, remise à niveau des stocks, rappel des protocoles de nettoyage et de restauration, relevés de température/allergènes et contrôles Appart’Hôtel
Le fichier exact « compte rendu reunion du 280126 – Copie.docx » n’est pas disponible dans le corpus autorisé. Le Worker refuse de substituer un autre document.
Comportement de sécurité correct, mais objectif métier non atteint : la dernière analyse du document est encore en REVIEW. Il doit être validé dans le workflow.
Aucun document cité dans la réponse finale.
Non renseignée dans le référentiel de validation.
Au 1er septembre 2026, selon l’état courant d’Odoo :
- Stella Montivilliers (MVL01) : 115 logements occupés sur 135, soit 85,2 %.
- Stella Balma (BMA01) : 71 logements occupés sur 82, soit 86,6 %.
Comparaison : Stella Balma présente le taux d’occupation le plus élevé, avec 1,4 point de plus que Stella Montivilliers.
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Aucun document cité dans la réponse finale.
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Après la dernière enquête de satisfaction mentionnée, présentée lors de la commission restauration du 4 décembre 2025, les actions correctives suivantes avaient été décidées ou envisagées :
- Repas à thème : changer plus régulièrement les pays mis en avant et ajouter davantage de repas à thème régionaux afin de diversifier l’offre.
- Portions de fromage : réévaluer la taille des portions, jugées trop petites.
Le goûter était considéré comme suffisamment varié. L’enquête indiquait une satisfaction globale de 75,8 %.
Source : « Compte rendu – Commission Restauration du 4122025 (1).docx ».
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Les documents concernant Stella Montivilliers modifiés sur SharePoint entre le 31 août et le 6 septembre 2026 inclus sont :
- STELLA RESIDENCE_MONTIVILLIERS_ APPEL DE COTISATION 2025 01(1).PDF
- Devis Plans incendie Stella Residence Senior Montivillier.pdf
- Devis extincteurs Stella Residence Senior Montivillier.pdf
- Dashboard-STELLA MONTIVILLIERS-Octobre 2025 (1).pdf
- SO4447 STELLA MONTIVILLIERS (1).pdf
- Digimium_pour_STELLA_MONTIVILLIERS.pdf
Soit 6 documents.
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